Politique de protection des données personnelles

 

1. Qui est le Responsable de Traitement ?
2. Quelles données collectons-nous auprès de vous ?
3. Pourquoi collectons-nous vos données personnelles ?
4. Partageons-nous vos données personnelles ?
5. Combien de temps conservons-nous vos données ?
6. Quels sont vos droits sur vos données personnelles et comment les exercer ?
7. Quelles mesures prenons-nous afin de sécuriser les données personnelles collectées ?
8. Quelle est notre politique de gestion des cookies ?
9. Déclaration de cookies

 

La protection de vos données personnelles est essentielle pour CAVIAR PETROSSIAN et nous avons à cœur de vous informer, par l’intermédiaire de la présente politique de protection des données personnelles, de la manière dont nous collectons puis traitons ces données.

 

Lorsque vous utilisez notre site internet ou que vous réalisez des achats dans nos points de vente physiques, vous consentez à ce que nous collections et utilisions vos données à caractère personnel dans les conditions décrites ci-dessous. Si vous ne souhaitez pas communiquer ces données à CAVIAR PETROSSIAN, nous ne pourrons pas accomplir nos prestations.

 

Nous, CAVIAR PETROSSIAN, en qualité de responsable de traitement, nous engageons à respecter les dispositions du règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel.

 

Ainsi, nous prenons l’ensemble des mesures nécessaires afin de :

• vous fournir une information claire et transparente sur la manière dont vos données seront collectées et traitées ;
• mettre en place toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour protéger vos données contre la divulgation, la perte, l’altération ou l’accès par un tiers non autorisé ;
• conserver vos données uniquement le temps nécessaire aux fins du traitement ou du service déterminé ;
• vous offrir à tout moment la possibilité d’accéder et de modifier vos données que nous traitons directement via vos espaces personnels sur nos différents sites.

 

La présente politique de confidentialité (« Politique ») peut être modifiée à tout moment par CAVIAR PETROSSIAN, afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. L'utilisateur doit se référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique.

 

 

 1. Qui est le Responsable de Traitement ?

  

Le responsable de traitement, qui collecte les données à caractère personnel et met en œuvre les traitements de donnée est la société CAVIAR PETROSSIAN, société anonyme au capital social de 240.000 euros, dont le siège social est situé 18 Bd de La Tour-Maubourg - 75007 Paris – France, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 652 050 329, Tel : +33970705911

 

 

2. Quelles données collectons-nous auprès de vous ?

 

Nous sommes amenés à collecter vos données personnelles lors de votre navigation sur le site Internet www.petrossian.fr (ci-après « le Site ») et lors de vos achats en boutiques PETROSSIAN.

 

Nous ne collectons que les informations strictement nécessaires à la fourniture de nos services. Les données personnelles susceptibles d’être collectées sont les suivantes et sont signalées par un astérisque :

• Données du compte de l’utilisateur : à savoir les données renseignées lors de la création d'un compte en remplissant le formulaire d'inscription (prénom, nom, date de naissance, adresses postales de facturation et de livraison, adresse email, numéro de téléphone mobile, mot de passe pour la connexion au compte client) ;
• Données sur les transactions : à savoir celles que l'utilisateur renseigne lorsqu'il effectue des achats, les informations relatives aux commandes réalisées et retours  telles que son numéro de téléphone, son adresse, son adresse électronique et les renseignements relatifs à son moyen de paiement ;
• Echanges réalisés avec le service client ;
• Données relatives à la navigation : désignent notamment la date, l'heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, son adresse IP, données de localisation et géolocalisation.

 

Les données relatives aux moyens de paiement (numéro de carte bancaire, date d’expiration, numéro d’autorisation, code de sécurité) sont collectées directement par notre prestataire Adyen et ne nous sont transmises en aucun cas.

 

Les fournisseurs tiers d’applications, outils, gadgets et plug-ins sur notre Site ainsi que les réseaux sur lesquels nous publions des contenus éditoriaux et promotionnels (tel que Facebook et Instagram) peuvent aussi utiliser des moyens automatisés, liés aux centres d’intérêt et au contexte, pour collecter des données des utilisateurs (interactions avec des fonctions et profilage de l’activité en ligne). Ces données sont collectées directement par ces prestataires et/ou tierces parties et sont soumises à leur politique. Dans la mesure permise par la loi applicable, nous ne sommes pas responsables des pratiques de ces prestataires.

 

Conformément à la loi, nous ne collectons pas les données qui révèlent l'origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l'appartenance syndicale, les Données génétiques, les Données biométriques aux fins d'identifier une personne physique de manière unique, les Données concernant la santé ou les Données concernant la vie sexuelle ou l'orientation sexuelle d'une personne physique.

Ces catégories de Données particulières ne font jamais l’objet d’une collecte ou d’un traitement par CAVIAR PETROSSIAN.

 

3. Pourquoi collectons-nous vos données personnelles ?

 

Les données recueillies dans le cadre de l'utilisation du Site ou dans les boutiques physiques font l'objet d'un traitement dans le but de répondre aux finalités décrites dans le tableau ci-dessous.

 

La réglementation en vigueur protège la vie privée des utilisateurs et impose à tout responsable de traitement de pouvoir justifier d’un fondement légitime audit traitement. La réglementation prévoit ainsi parmi les bases légales de traitement :

• l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie, tel qu’un contrat de vente. Ainsi certaines données personnelles du client sont nécessaires pour livrer le bien, gérer le compte client et réaliser des retours ;
• le respect d’une obligation légale, notamment comptable par la conservation de factures ;
• le consentement préalable de la personne concernée ;
• l’intérêt légitime du responsable de traitement, dans le respect des droits et libertés des utilisateurs. Ainsi, l’amélioration de l’expérience client ou la prévention de la fraude peuvent justifier une collecte de données.

 

Finalités du traitement	Utilisation des données	Bases légales du traitement
Gestion des commandes et des ventes de produits et fourniture de services ; gestion des réclamations, des rétractations et des retours produits	Utilisation des données pour fournir des produits et services (du panier d’achat et des commandes ; vente, retour et remboursement des produits achetés)	L’exécution d’un contrat conclu entre le client et le professionnel
Réalisation des transactions, notamment de paiement	Notre prestataire de paiement Adyen utilise les informations relatives aux moyens de paiement lors de réalisation du paiement de chaque commande.	L’exécution d’un contrat conclu entre le client et le professionnel
	Ces données peuvent également être utilisées pour la prévention de la fraude lors du paiement de la commande et/ou gestion des impayés après commande	L’intérêt légitime du responsable de traitement pour la prévention de la fraude Le respect d’une obligation légale
Création et gestion du compte client	Les données personnelles d’un client enregistré sur le site internet sont utilisées (adresse mail, mot de passe).	L’exécution d’un contrat conclu entre le client et le professionnel Le respect d’une obligation légale
Livraisons des produits commandés	Les données personnelles (coordonnées, adresse email) sont utilisées pour assurer les livraisons.	L’exécution d’un contrat conclu entre le client et le professionnel
Lutter contre la fraude sur internet (prévention des fraudes aux moyens de paiement, usurpation d’identité)	Les données personnelles (cookies de sécurisation) peuvent être utilisées pour collecter des informations relatives au terminal ayant permis de réaliser la commande (notamment le système d’exploitation utilisé, la localisation de la machine, l’utilisation ou non de proxy…).	L’intérêt légitime du responsable de traitement pour la prévention de la fraude sur internet
SAV : échanges avec le service client	Les données personnelles sont utilisées pour interagir avec les clients.	L’exécution d’un contrat conclu entre le client et le professionnel
Amélioration de la qualité de service du service client	Afin d’améliorer la qualité de service, les échanges entre le service client et le client, réalisés par téléphone ou tchat, peuvent être enregistrés. Le client peut s’y opposer à tout moment.	Le consentement du client qui peut le retirer à tout moment
Participer à des événements spéciaux (tels que concours, jeux, tirages au sort, offres) et au programme de fidélité à l'exclusion des jeux d'argent et de hasard en ligne soumis à l'agrément de l'Autorité de Régulation des Jeux en Ligne	Les données personnelles sont utilisées, dont les informations d’achat, pour administrer la participation à différentes événements spéciaux, ainsi qu’au programme de fidélité.	L’exécution d’un contrat conclu entre le client et le professionnel (règlement de jeu) L’intérêt légitime du responsable de traitement afin de proposer des offres privilégiées
Exploiter, évaluer et améliorer les produits et services et l’expérience utilisateur (afin notamment de développer de nouveaux produits et services, analyser la base clients ; effectuer des analyses de données, la comptabilité et l’audit), profilage.	Les données personnelles sont utilisées pour évaluer et améliorer les produits et services, et pour l’amélioration de l’expérience client, des produits et services proposés par Caviar Petrossian, par des opérations de statistiques et d’analyses des comportements clients anonymisés, et mesure de fréquentation du site Internet et de l’application mobile.	L’intérêt légitime du responsable de traitement afin de proposer des produits et services adaptés aux besoins des clients
Envoyer des newsletters et offres privilégiées à la condition que l'utilisateur coche la case exprimant son acceptation, prévue à cet effet, lors de son inscription au service	Les données personnelles sont utilisées pour informer les clients de nos produits et services et personnaliser les produits proposés sur les réseaux sociaux.	Lorsque nous envoyons des newsletters par voie électronique, la base légale est le consentement du client (qui peut le retirer à tout moment en modifiant ses préférences via son compte client en ligne).
		Lorsque nous envoyons des newsletters par voie postale, la base légale est l’intérêt légitime du responsable de traitement afin de proposer des produits et services adaptés aux besoins des clients. Le client peut informer le responsable de traitement à tout moment de son refus de recevoir ce type d’envois.
Analyser des visites du site Internet et de leurs fréquences, mesures d’audience, études, statistiques, sondages (cookies) et améliorer l’expérience utilisateur sur le site Internet et l’application mobile	Les données personnelles, dont des cookies, sont collectées pour comprendre l’utilisation du Site Internet et de l’application mobile.	Le consentement du client, lequel peut être refusé ou retiré à tout moment

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

4. Partageons-nous vos données personnelles ?

                                  

Nous ne partageons aucune donnée personnelle à des fins commerciales à des tiers.

 

Nous veillons à ce que seules des personnes habilitées au sein de CAVIAR PETROSSIAN puissent accéder à vos Données lorsque cet accès est nécessaire à l’exécution de notre relation commerciale.

 

Nos prestataires de services peuvent également être destinataires des Données strictement nécessaires à la réalisation des prestations que nous leur aurons confiées (par exemple : livraison, paiement en ligne).

 

Prestataires ayant accès aux données personnelles des utilisateurs

 

Les données personnelles collectées sont transmises aux prestataires de CAVIAR PETROSSIAN, qui peuvent opérer un traitement pour le compte de CAVIAR PETROSSIAN (sous-traitants) et/ou leur propre compte (destinataires des données).

 

Les destinataires des données sont :

• Adyen, prestataire de paiement,
• Chronofresh, Chronopost et UPS, prestataire de livraison,
• toute autorité de police ou administrative dans le cadre des réquisitions judiciaires concernant la lutte contre la fraude,
• les services et prestataires de douane en cas de livraison à l’étranger.

 

Pour tous les prestataires ci-dessus mentionnés qui seraient situés en dehors de l’Espace économique européen (EEE), nous avons mis en place des procédures destinées à garantir à vos données la même protection que si elles étaient traitées au sein de l’EEE. Par exemple, les contrats que nous concluons avec des prestataires situés en dehors de l’EEE précisent les standards de protection que ces derniers doivent impérativement suivre.

 

Pour plus d’information, merci de nous contacter par email à l’adresse contact@petrossian.fr ou par courrier à PETROSSIAN – Service client, 189 rue d'Aubervilliers, Voie A, porte 47, 75019 PARIS.

 

Les sous-traitants de CAVIAR PETROSSIAN peuvent avoir à accéder aux données collectées pour :

• la préparation, l’expédition des commandes et le retour des produits
• l’amélioration des contenus des sites et applications mobile
• les opérations de maintenance et de développement techniques du site internet et des applications internes de CAVIAR PETROSSIAN, y compris les entités qui assurent l’hébergement Web et le stockage d’information Alioze et son sous-traitant Always Data (prestataire d’infogérance), le fournisseur de services email MailChimp, ainsi que les services d’analyse et de gestion des tags Google Analytics, Google Ads, Facebook Pixel, Google Tag Manager.
• Pour obtenir plus de détails sur ces services d’analyses et les modalités d’opposition, nous vous invitons à consulter le site de Google Analytics.

 

CAVIAR PETROSSIAN peut également partager les données personnelles des clients ayant un compte client dans ses boutiques physiques. Leur accès est limité aux commandes passées par le client. 

 

 

5. Combien de temps conservons-nous vos données ?

 

Les données des utilisateurs ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu'énoncées aux présentes et ce conformément à la réglementation et aux lois applicables.

 

A cet égard, les données utilisées aux fins de prospection peuvent être conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter de la fermeture du compte de l’utilisateur ou du dernier contact du prospect concerné. Les données de l'utilisateur sont effacées lorsque les durées de conservation expirent. Néanmoins, les données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de ces données à l'autorité judiciaire.

 

L'archivage implique que ces données ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé.

 

 

6. Quels sont vos droits sur vos données personnelles et comment les exercer ?

 

Vous avez la faculté de modifier vos données personnelles et de retirer votre consentement à tout moment en vous connectant sur votre compte client.

 

Conformément aux articles 14 à 22 du règlement 2016/679 du 27 avril 2016, toute personne physique utilisant le site Internet www.petrossian.fr a la faculté d’exercer les droits suivants :

• Un droit d’accès, de rectification et de suppression des données collectées,
• Un droit d’opposition au traitement de ses données,
• Un droit à la limitation du traitement,
• Un droit à la portabilité des données collectées,
• Peut formuler des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès.

 

L’utilisateur peut exercer l’ensemble de ces droits en se connectant dans son espace client, en contactant le service client à contact@petrossian.fr ou par courrier simple à Service client PETROSSIAN - 189 rue d’Aubervilliers - Voie A, porte 47 - 75019 PARIS.

 

L’utilisateur devra impérativement joindre à sa demande un justificatif d’identité.

 

En cas de non réponse ou de réponse non satisfaisante, l’utilisateur pourra saisir l’autorité de contrôle de son pays de résidence, pour la France, la CNIL : www.cnil.fr

 

Enfin, si nous détectons une violation de données à caractère personnel susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés de nos utilisateurs, nous nous engageons à informer les utilisateurs concernés dans les meilleurs délais.

 

 

7. Quelles mesures prenons-nous afin de sécuriser les données personnelles collectées ?

 

En qualité de responsable de traitement, nous nous engageons à prendre toutes les précautions utiles afin de préserver la sécurité et la confidentialité des données et notamment, d’empêcher qu’elles ne soient altérées, déformées ou que des tiers non autorisés y aient accès.

 

Nous avons conclu des contrats de prestations de service avec des partenaires bénéficiant d’une expertise certaine dans le domaine de la protection des données.

 

L’ensemble des données est hébergé en France ou dans l’Union Européenne.

 

Le règlement des achats sur le site Internet s’effectue via la plateforme sécurisée de notre prestataire de paiement ADYEN.

 

ADYEN N.V. est une société néerlandaise immatriculée au Registre de de la chambre de commerce des Pays Bas sous le numéro 34259528 et dont le siège social est situé Simon Carmiggeltstraat 6-50, 1011 DJ, Amsterdam, PAYS BAS.

Vous pouvez obtenir plus d’informations sur ce service en cliquant sur le lien suivant : https://www.adyen.com  

 

Nous n’avons pas accès à vos données de paiement.

 

Révision et actualisation de la politique

 

La présente politique sera actualisée autant que de besoin afin de répondre aux exigences de la réglementation applicable à la protection des données. Elle sera a minima révisée tous les trois (3) ans.

 

 

8. Quelle est notre politique de gestion des cookies ?

 

A l’occasion de la consultation de notre site internet, nous pouvons être amenés, si vous l’acceptez, à déposer sur votre ordinateur, grâce à votre logiciel de navigation, des cookies. Les cookies nous permettent pendant leur durée de validité ou d’enregistrement, d’identifier votre ordinateur lors de vos prochaines visites. Des partenaires ou prestataires de CAVIAR PETROSSIAN, ou des sociétés tierces, peuvent également être amenés à déposer des cookies sur votre ordinateur. Certains cookies sont indispensables à la navigation sur notre site, notamment pour la bonne exécution du processus de commande, leur suppression peut entrainer des difficultés. Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations contenues dans ce cookie.

 

Vous trouverez ci-dessous les informations relatives aux cookies susceptibles d’être déposés sur votre terminal lorsque vous visitez des pages du site www.petrossian.fr, soit par CAVIAR PETROSSIAN, soit par des tiers, ainsi que les moyens vous permettant de supprimer/refuser l’inscription de ces cookies sur votre terminal.

 

A. À quoi servent les cookies ?

 

Les cookies permettent de réaliser un suivi de la navigation ou une analyse du comportement de l’utilisateur, et notamment :

• de mesurer la fréquentation de notre site Internet et de notre application, ainsi que de leur contenu ;
• de sauvegarder des informations relatives au compte client lorsque l’utilisateur y est connecté ;
• de sauvegarder le panier d’achat pendant 30 minutes ;
• de personnaliser l’affichage du contenu accessible à l’utilisateur.

 

Il existe plusieurs catégories de cookies, certains sont émis directement par CAVIAR PETROSSIAN et ses prestataires, d’autres peuvent être émis par des sociétés tierces.

 

A. Les cookies émis par CAVIAR PETROSSIAN et ses prestataires

 

• Les cookies « Essentiels »

Ces cookies sont indispensables à la navigation sur notre site, notamment à la bonne exécution du processus de commande. Leur suppression peut entrainer des difficultés de navigation sur notre site ainsi que l’impossibilité de passer commande.

Ces cookies sont également nécessaires au suivi de l’activité de CAVIAR PETROSSIAN.

 

• Les cookies « Analytiques et de Personnalisation »

Ces cookies ne sont pas indispensables à la navigation sur notre site mais peuvent permettre, par exemple, pour vous : de faciliter vos recherches, d’optimiser votre expérience d’achat, et pour nous : de mieux cibler vos attentes, d’améliorer notre offre, ou encore d’optimiser le fonctionnement de notre site.

 

B. Les cookies émis par des sociétés tierces

 

L'émission et l'utilisation de cookies par des tiers sur notre site, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Ces cookies ne sont pas indispensables à la navigation sur notre site.

 

C. Les cookies émis par des applications tierces intégrées à notre site

 

Nous sommes susceptibles d'inclure sur notre site, des applications informatiques émanant de tiers, qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d'autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation ou votre opinion concernant un contenu de notre site. Tel est notamment le cas des boutons "Partager", "J'aime", issus de réseaux sociaux tels que Facebook, "Twitter", etc.

 

Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous n'avez pas utilisé ce bouton lors de votre consultation de notre site.

 

En effet, ce type de bouton applicatif peut permettre au réseau social concerné de suivre votre navigation sur notre site, du seul fait que votre compte au réseau social concerné était activé sur votre terminal (session ouverte) durant votre navigation sur notre site.

 

Nous ne contrôlons pas le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à votre navigation sur notre site et associées aux Données dont ils disposent.

 

Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d'utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu'ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.

 

Ces politiques de protection doivent notamment vous permettre d'exercer vos choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant vos comptes d'utilisation de chacun de ces réseaux.

 

Pour connaître la politique de protection de vie privée des réseaux sociaux précités cliquez sur le nom du réseau social de votre choix :

• Facebook
• Instagram
• Twitter
• Pinterest
• Youtube

 

B. Comment gérer les cookies déposés sur votre terminal ?

  

L’enregistrement d’un cookie non-essentiel dans votre terminal est subordonné à l’obtention de votre consentement.

 

Grâce aux paramétrages de votre logiciel de navigation, vous pourrez, à tout moment, simplement et gratuitement, choisir d’accepter ou non l’enregistrement de cookies sur votre ordinateur. Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation selon votre volonté, de manière à ce que des cookies soient acceptés et enregistrés dans votre ordinateur ou, au contraire, afin qu’ils soient refusés.

 

Vous pouvez paramétrer votre logiciel de navigation de manière :

• A ce que l’acceptation ou le refus vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré ;
• A refuser systématiquement l’enregistrement de cookies dans votre ordinateur.

 

Attention, tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sur votre logiciel de navigation concernant l’acceptation ou le refus de cookies sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation des cookies.

 

Si vous choisissez de refuser l’enregistrement de cookies dans votre ordinateur ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

 

La configuration de chaque logiciel est différente. Elle est généralement décrite dans le menu d’aide de votre logiciel de navigation. Nous vous invitons donc à prendre connaissance. Vous pourrez ainsi savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies :

 

Pour Internet Explorer 8.0 et plus :

• Choisissez le menu « Outils », puis « Option Internet »
• Cliquez sur l’onglet « Confidentialité »
• Sélectionnez le niveau de confidentialité souhaité à l’aide du curseur.

 

Pour Mozilla Firefox :

• Choisissez le menu « Outils » puis « Options »
• Cliquez sur l’icône « Vie privée »
• Repérer le menu « Cookies » et sélectionnez les options qui vous conviennent.

 

Pour Chrome :

• Choisissez le menu « Paramètres »
• Cliquez sur « Afficher les paramètres avancés » et aller au paragraphe « Confidentialité »
• Cliquez sur « Paramètres du contenu »
  

 

Pour Opéra :

• Choisissez le menu « Fichier » puis « Préférences »
• Cliquez sur l’icône « Vie privée »
• Définissez vos paramètres de confidentialité

 

Pour Androïd :

• Taper sur le touche en haut à droite
• Allez sur « Réglages » puis « Confidentialité et sécurité »
• Définir vos paramètres de confidentialité

 

Pour Dolphin sur Androïd :

• Dans le manu allez à « Plus » puis « Réglages »
• Choisir le menu « Confidentialité » puis « Sécurité »
• Définir vos paramètres de confidentialité dans le menu « Cookies »

 

Pour Safari sur iOS :

• Allez dans l’application « Réglages » choisir « Safari »
• Allez à « Accepter les cookies » dans la rubrique « Confidentialité »
• Définir les paramètres de confidentialité

 

Vous pouvez également vous opposer au dépôt de cookies par des plateformes de gestion de cookies publicitaires, notamment le site internet http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/

9. Déclaration de cookies